Mentions légales

MENTIONS LEGALES du site Meuse Grande Guerre

 

Ce site est édité par :

Conseil général de la Meuse

Place Pierre-François Gossin

CS 50 514

55012 BAR-LE-DUC Cedex

Tél : +33 (0)3 29 45 77 55

Mail : contact@cg55.fr

 

Directeur de la publication : M. Christian NAMY, président du Conseil général de la Meuse

Responsable du site : M. Maxime PISANO, chef de projet communication Centenaire de la Grande Guerre

 

Ce site est hébergé par :

Publicis Activ Strasbourg SA au Capital de 1.138.595,50 Euros dont le siège social est sis Publicis Activ France  - 133, Champs-Elysées 75380 Paris Cedex 08

RCS Paris B 337 934 483 – APE 7311Z

 

Crédits photos : © Comité Départemental du Tourisme – Guillaume Ramon

 

 

Art. 1 Conditions d'utilisation

 

Toute personne qui accède au Site s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. 

Le Conseil général de la Meuse se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. 


Art. 2 Données personnelles et autres données 


2.1 Les données sont exclusivement destinées au Conseil général de la Meuse à des fins d’enquêtes, d’analyses, de communications institutionnelles ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par le Conseil général de la Meuse. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante : Conseil général de la Meuse – Place Pierre-François Gossin – CS 50 514 – 55012 BAR-LE-DUC Cedex ou par e-mail à l’adresse contact@cg55.fr.

 

Vos demandes devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. Le Conseil général de la Meuse disposera d’un délai de 2 (deux) mois pour répondre suivant réception de la demande.

Dans l’hypothèse où vous avez accepté dans nos formulaires de recevoir par email des informations et sollicitations commerciales émanant du Conseil général de la Meuse, vous aurez à tout moment la faculté de revenir sur cette décision, soit en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas des mails que vous recevez, soit en envoyant un mail avec pour objet « désabonnement » à l’adresse suivante : contact@cg55.fr.

2.2 Conformément à l’article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, l'hébergeur conservera vos données de connexion, couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles

2.3 Le site est conforme à la dispense de déclaration n°7 et n°8 adoptées respectivement par la CNIL par Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 et du 10 juin 2010, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.


Art.3 Liens hypertextes :

 

Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site. L’Editeur  ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du présent Site.

 

Art. 4 Cookies :

 

Lors de la navigation sur le Site, des cookies sont implantés dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier : en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. 

 

De plus, le site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (ci-après « Google »). Google Analytics utilise des cookies  pour aider le Conseil général de la Meuse et l’hébergeur à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situes aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site a destination de [nom du client] et de l’hébergeur et de fournir d'autres services relatifs a l'activité du site et a l'utilisation d'internet. Google est susceptible de communiquer ces données a des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur du site et à l’hébergeur. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. En utilisant le site, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

 

 

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

 

Pour Microsoft internet explorer 7.0 et suivant:

 

1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;

2. Dans le menu déroulant, choisir options internet;

3. Cliquer sur l'onglet confidentialité;

4. Cliquer sur le bouton avance de la section paramètres;

5. Dans la fenêtre paramètres de confidentialité avances vérifier que l'option ignorer la gestion automatique des cookies n'est pas cochée.

 

Pour Firefox 3 et suivant:

 

1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;
2. Dans le menu déroulant, choisir options;
3. Cliquer sur l'icone vie privée;
4. Cliquer sur le bouton effacer mes traces maintenant… de la section vie privée;
5. Cocher l'option cookies dans la fenêtre effacer mes traces et cliquer le bouton effacer mes traces maintenant.

 

Pour Opéra 6.0 suivant :

 

1. Choisissez le menu fichier;

2. Cliquer sur l’onglet préférences;
3. Cliquer sur l’onglet vie privée.

 

Pour Google chrome :

 

1. Cliquer sur l'icone;
2. Dans le menu déroulant, choisir options;
3. Dans la fenêtre options de Google chrome, choisir l'onglet options avancées;
4. Dans la section confidentialité, a la rubrique paramètre des cookies, choisir autoriser tous les cookies;
5. Dans la fenêtre cookies, cliquer sur le bouton tout supprimer.

 

Nous vous informons néanmoins que l’accès a certains services et rubriques du site pourra être altéré voire impossible du fait de la suppression des cookies.

 

Art. 5 Contenu du Site

 

L’Editeur, l’hébergeur et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. L’Editeur et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, l’Editeur pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) décrits sur ce site. 

 

 

Art. 6 Droit applicable :


Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.  

 

 

Newsletter

Pour ne rien rater !

Vous souhaitez recevoir nos bons plans, nos offres
exclusives et notre actualité ?

Nos partenaires :

Votre carnet de voyage {{getNodes().length}} Retour au site
Lieux historiques {{getNodes({type:'lieu_historique'}).length}}
{{node.date}}
{{node.title}}
{{node.description}}
Vous n'avez pas encore
sélectionné de lieu historique
manifestations {{getNodes({type:'manifestation'}).length}}
{{node.date}}
{{node.title}}
{{node.description}}
Vous n'avez pas encore
sélectionné de manifestation
activites {{getNodes({type:'activite'}).length}}
{{node.date}}
{{node.title}}
{{node.description}}
Vous n'avez pas encore
sélectionné d'activité
circuits {{getNodes({type:'circuit'}).length}}
{{node.date}}
{{node.title}}
{{node.description}}
Vous n'avez pas encore
sélectionné de circuit